Documents

Actes notariés et documents d'archive :


Sous le règne de François Ier



  • 1539
    • Allocation d’une rente annuelle, offerte par le seigneur Pierre ALLERY à son frère François, natif de la Foye-Monjault, afin que ce dernier puisse finir son apprentissage et devenir prêtre.


Henri III












Louis XIV





Louis XV



  • 1748
    • Contrat de bail à Limouillas : modalités d'un bail passé entre Jacques Joseph PIET, écuyer, seigneur de Piedefond, et Jean GUITTEAU, époux de Marguerite NOURRIGEON, associés à leur fille Marie et leur gendre François GIRAUDEAU, chez le notaire Jean René Gaspard CLOUZEAU à Chizé.




Louis XVI


  • 1785







Première République





Premier Empire




  • 1814
    • 20 janvier : Partage des biens de Jean François BARBAUD et Madeleine COSSET, concernant aussi Françoise BONNIN.
    • 24 janvier : Inventaire après décès d'Alexis LÉVESQUE, dressé à la demande de MARIE DURAND, pour le compte de leurs enfants, citant André Augustin VIEN, François DELAVAUD, Joseph GEOFFROY, Louis TAINON, Pierre BOYER, Aymé CLOUZEAU, Jacques Gabriel Marie MANCEAU, André Isaac BASTARD, Jeanne Félicité BASTARD, Jean Philippe CLERC du FIEFFRANC, Alexandre GRIMAUD, Jean DENIS, ainsi que les marchands de vin LOUBEAU, BONFILS et BRUNET à Niort.



  • 1846
    • 23 septembre : Inventaire BREUILLAC-BAUDOU. Personnes citées : Marie Louise BAUDROUX, Jules Marcel BREUILLAC, Adélaïde Caroline BAUDOU, André BREUILLAC, Hélène BREUILLAC, Pierre PAILLER, Jean VINATIER, Thomas BILLY, Jean DENIS, Pierre BREUILLAC, Marie BAUDIN, Baptiste LAIDET, Jean PELLERIN, René GARNAUD, François DROUHET, Pierre BONNEAU, Jean François THÉBAULT, Jacques GUITTEAU, Alexis CHAUMIER et Catherine RIBRAULT.


Deuxième République


  • 1852
    • 18 septembre : Dispute GUITTEAU-PASTUREAU concernant la possession d'un arbre mitoyen. Personnes citées : Pierre GUITTEAU, Louis Stanislas JOUSSELIN, François BARBEAU, Léon PASTUREAU, François Étienne de MESCHINET.

  • 1856
    • 21 janvier : Arrêt – Procès BASTARD-MICHAUDconcernant le procès fait par François Aimé BASTARD, propriétaire du châteaud de Péré, à Prissé, et du moulin attenant, à Jules MICHAUD et Azeline BENOIST. [à étudier]


Second Empire



  • 1862
    • 14 mars : Dispute du passage de Limouillas. Affaire GUITTEAU-BONNEAU concernant l'usage d'un passage commun. Personnes citées : Pierre GUITTEAU, Jacques BONNEAU, Jacques Alexis CASSEREAU, François Étienne de MESCHINET.



Troisième République



  • 1872
    • 9 avril : Note au préfet, concernant la rectification du tracé du chemin de Frontenay-Rohan-Rohan à Tonnay-Boutonne.