Un fardeau fiscal devenu insupportable pour le Tiers


Paysan braconnant – Un paysan et son fils chassant le lièvre.
[Arts Elysion]

Pour subsister à cette époque, une famille de deux parents avec deux enfants devait dépenser entre 100 et 200 livres en farine par an, sachant que le pain constituait alors les trois quarts de l'alimentation paysanne [1]. Or, les habitants de la Foye avaient en moyenne cinq ou six enfants [2]. Beaucoup ne disposaient que d’une très faible marge pour payer les impôts.

Certains vignerons et journaliers vivaient en dessous du niveau de subsistance. En saison morte, ils se trouvaient réduits à l’aumône et au vagabondage. On les voyait alors qui mendiaient à la sortie de l’église. Pour ces raisons, on comptait aussi de nombreux décès en hiver et une mortalité infantile importante. Ajouté aux maladies et aux infirmités, un habitant sur dix avait besoin d’assistance pour survivre [3].

En 1790 et 92, on relève dans les archives de la Foye-Monjault qu’un garde champêtre serait rémunéré par la commune cent livres par an, et un garde-messier une livre à la journée [4]. C’était là des métiers d’appoint qui n’auraient pas suffit à nourrir une famille. Nombre de paysans ne survivaient qu’en joignant aux labours un autre emploi. Il fallait aussi palier au manque à gagner des nombreuses journées chômées (entre 115 et 165 par an) : on se faisait à l’occasion tonnelier, marchand, aubergiste, meunier, maçon, charpentier, tisserand, ou encore domestique.

Quel que fut le salaire, et même pour les ménages qui gagnaient très peu, il fallait encore s’acquitter des impôts [5]. Le tiers, qui ne bénéficiait d’aucune exemption, payait la plus grosse part [6]. Par surcroit, une grande inégalité existait entre les villes, qui ne payaient que certaines taxes, et les villages qui les payaient toutes. Il y avait aussi la corvée, qui obligeait les paysans à effectuer gratuitement, pour le compte du seigneur ou du roi, des travaux d'entretien ou de construction.

À la Foye, les vignerons se plaignaient encore des aides, qui taxaient en particulier les boissons, et qui les contraignaient à payer un impôt sur la production et la vente de leurs vins [7], mais aussi sur le bois, autre ressource de la paroisse. Quant à la gabelle, même si cet impôt n’était pas aussi lourd qu’à Paris, le sel restait un produit indispensable, dont on se servait pour conserver les aliments.

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Notes
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[1] Selon l'étude d'Achille-Nicolas Isnard, une famille de deux parents avec deux enfants devait dépenser 200 livres en froment par an pour subsister, ou à défaut 100 livres de céréales de qualité inférieure. Une livre (monnaie) équivalait à vingt sous et 500g de pain coûtaient alors deux sous [Achille-Nicolas Isnard, Traité des richesses, 1781, citée dans Persée, Revue Économique, p129].   [<-]

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[2] Cf. à notre étude du taux de natalité à la Foye-Monjault, dans laquelle nous avons relevé, pour la première moitié du XVIIIe siècle : 
  • 23 couples avec au moins 5 enfants
  • 15 couples avec 6 enfants 
  • 18 couples avec 7 enfants
  • 10 couples avec 8 enfants
  • 11 couples avec 9 enfants
Et pour la deuxième moitié du XVIIIe siècle : 
  • 38 couples avec au moins 5 enfants
  • 37 couples avec 6 enfants
  • 24 couples avec 7 enfants
  • 13 couples avec 8 enfants
  • 11 couples avec 9 enfants
Les couples qui avaient alors moins de cinq enfants étaient peu nombreux dans cette paroisse. La différence entre ces deux périodes ne tient pas seulement à l'accroissement de la population au cours du siècle, mais aussi aux nombreuses lacunes des registres pour la première moitié du XVIIIe siècle, et à l'absence pour cette première période des protestants, qui représentèrent peut être jusqu'à 10% de la population de la Foye.

Si l'on se sert des recensements de 1716 et 1788, on obtient une moyenne de cinq enfants par couple (560 habitants/112 feux et 800 h/171 f).    [<-]

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[3] Persée, Revue Économique, p126. Le Cahier de doléance de la Foye-Monjault décrit également la pauvreté des habitants de la paroisse : « dans le nombre des habitants, qui est environ de huit cent, il en est beaucoup très pauvres et ne vivant que de charité. » 

C'est malgré tout un témoignage à tempérer, car les paroisses craignaient toujours de nouvelles impositions. Aussi tentaient-elles d’écarter cette éventualité en exagérant leurs malheurs : « Si l’on parcourt les enquêtes faites par l’autorité civile ou ecclésiastique, les rapports des intendants de provinces sous Louis XVI, les cahiers de doléances des paroisses en 1789, les renseignements sont lamentables, la misère de la France semble inouïe. Pour peu que l’on soit familier avec les documents de l’ancien régime, en ce genre, on sait qu’ils sont fort pessimistes. Ceux à qui le gouvernement demandait des statistiques, craignaient toujours qu’il ne s’agît d’une imposition nouvelle à établir, et, dans le doute, ils jugeaient prudent de pousser au noir et de crier famine par avance, pour réclamer après plus efficacement. Il ne faut donc pas prendre trop au pied de la lettre les appréciations qui ont été publiées par divers auteurs. » [Paysans et ouvriers depuis sept siècleswikisource]   [<-] 

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[4] Archives communales de la Foye-Monjault. Un garde-messier était une personne nommée pour surveiller et protéger les récoltes et les moissons.    [<-]

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[5] Les Français payaient en général au roi, au seigneur et au clergé des impôts sur le revenu, sur les récoltes et la propriété. Il y avait aussi des taxes sur la consommation, comme les aides et la gabelle. Les archives montrent qu'entre 1716 et 1788, la charge d'impôts due par les paysans, proportionnellement au nombre d'habitants, avait presque doublé.

Les impôts seigneuriaux (ou féodaux) étaient prélevés par le seigneur et le clergé. La Foye-Monjault étant à la fois une châtellenie et un prieuré, placés sous la juridiction des bénédictins de Montierneuf, les habitants leur payaient en premier lieu la dîme, due au clergé, ainsi que les taxes seigneuriales, qui comprenaient le cens, le terrage et les banalités (le tout allant à l'abbé Müller).

Le principal impôt royal était la taille (le plus lourd de tous), suivit par la capitation et le vingtième. Ils étaient gérés par le syndic et les collecteurs, qui en reversait l'essentiel à l'Intendant de l'Élection de Niort.


Estimation de la charge fiscale du contribuable sous l'ancien régime
À l'approche de la Révolution, la charge fiscale des Français est généralement estimée à « 36 % pour les impôts royaux, 14 % pour la dîme et 10 % pour les charges seigneuriales (soit environ 60 % pour l'ensemble de la fiscalité, ce qui est évidemment tout à fait considérable et va dans le sens d'une France rurale écrasée d'impôts, et surtout d'impôts mal répartis entre la ville et la campagne, et encore plus mal répartis entre les diverses classes sociales. » [Jean Dartigolles, Quels Impôt payaient nos ancêtres au XVIII et XIXème siècle, conférences, 2003].

Mais cette moyenne n'est qu'une indication qui ne correspond pas forcément à l'imposition d'une paroisse donnée, tant celle-ci pouvait varier selon la région.

Le Cahier de doléances de la Foye indique qu’en 1788, la taille rapportait pour 800 habitants (ou 171 feux) : 6 340 L (livres), qui comprenait le principal, avec 2 380 L, la capitation, 2 670 L, le vingtième, 950 L, et les corvées, 340 L. Notez que le terme de « taille » recouvre ici l'ensemble des impositions royales : la capitation, le vingtième et les corvées, que les paysans pouvaient opter de ne pas faire moyennant paiement (à cette date, le vingtième avait remplacé le dixième, supprimé entretemps).

Par comparaison, en 1716, selon la description des paroisses du diocèse de Saintes dans l’élection de Niort, la taille rapportait 1 712 L, le fourrage 102 L, la capitation 400 L, et le dixième 418 L (pour 560 habitants, soit 112 feux).


En divisant le montant de la taille (6 340 L) par le nombre de feux (171) on obtient une imposition moyenne de 37 livres par foyer en 1788. Par comparaison, en 1716, la taille ne représentait en moyenne que 23.5 livres par foyer (2 632 [1 712 + 102 + 400 + 418]/112).

En 1788, pour un journalier qui gagnait un salaire minimal de 150 livres par an, les impôts royaux représentaient à eux seuls un quart des revenus. La consommation de pain nécessaire à la subsistance d'une famille de deux adultes et deux enfants (sachant que les paysans de la Foye avaient en moyenne 5 ou 6 enfants) était estimée au minimum à 100 livres par an, pour un pain de mauvaise qualité. Or, dans le cas d'un journalier, cette moyenne de 37 livres est sous-estimée, puisque la taille était arbitrairement répartie au désavantage des plus pauvres. Qui plus est, ce montant n'inclue pas les autres impôts ecclésiastiques et seigneuriaux : la dîme, le terrage, le cens, les aides et les banalités, pour lesquels (une fois pris en compte les 100 livres de céréales dépensées pour nourrir sa famille), il ne restait audit journalier que 13 livres. Ainsi imposée, fonction de la saison et des périodes chômées, et à moins que des revenus supplémentaires venant de métiers d'appoint ne soient perçus, cette catégorie sociale se retrouvait à vivre en dessous du seuil de subsistance.

Sachant qu'en janvier 1790, la Foye comptait 125 citoyens actifs sur une population de 800 habitants. La majorité des foyers gagnait donc au moins 200 livres par an.  Soit 125 foyers x 5 personnes = 625 habitants, sachant qu’un citoyen passif avait un salaire inférieur à 200 livres par an. [Source : Persée, Revue Économique]


La Revue Économique (p130) donne le « revenu moyen par famille de 132 livres pour les 40% les plus pauvres, un chiffre compatible avec existence de 10% d’indigents d’après le Comité de mendicité, avec le coût minimal de la consommation de céréales pour une famille, avec les estimations des revenus les plus faibles comme ceux des journaliers dans l’agriculture, enfin avec le nombre de citoyens ‘passifs’ en 1790 (39% ont un revenu familial inférieur 200-220 livres). »  Mais il s'agit là d'un revenu moyen, et les salaires étaient peut être encore plus bas dans les Deux Sèvres. Si selon la plupart des sources, le salaire moyen d’un journalier était de 10 à 20 sous par jour, le site de Pierre Collenot donne le salaire journalier d’un vigneron dans le Nivernais et en Bourgogne comme allant de 4 à 5 sous par jours selon la saison.

Nature des impôts sous l'ancien régime
La description des impôts royaux et féodaux qui suit est basée sur les textes de Marcel Marion, Impôts Directs sous l’Ancien Régime, principalement au XVIIIe siècle, 1910 ; et de Jean Dartigolles, Quels Impôt payaient nos ancêtres au XVIII et XIXème siècle, conférences, 2003] :

Les impôts royaux

La taille, un impôt vieux de plusieurs siècles, le principal payable au roi et le plus lourd de tous les impôts. La noblesse et le clergé en étaient exemptés. La taille était à l’origine un tribut essentiellement féodal et militaire levé par les seigneurs, puis par le roi, lorsque l’autorité royale se fut substituée à l’autorité féodale. Elle représentait 1 200 000 L sous Charles VII, 4 700 000 L sous Louis XI et 43 millions sous Mazarin.

Chaque année, vers février, était arrêté au Conseil le brevet de la taille de chaque généralité. Puis venait la répartition entre les diverses élections des généralités, puis la répartition entre les diverses paroisses d’une même élection, sous l’autorité de l’intendant. Les pires abus étaient commis au dernier degré, lors de la répartition entre les contribuables de la paroisse.

En théorie, au XVIIIe siècle, il s’agissait d’une « imposition en argent qui se répartissait annuellement sur chaque contribuable, en proportion de ses biens, facultés et industrie » [Claude Josse Auger, Traité sur les tailles et les tribunaux qui connoissent de cette imposition, 1780]. En pratique, sa répartition était hasardeuse, injuste et arbitraire. Dans les pays d’élection, comme celui de Niort, l’intendant répartissait la taille entre les paroisses. Il revenait ensuite au syndic et à ses collecteurs de déterminer la part que chacun devait payer, et qui pouvait varier selon l'activité du contribuable, le nombre de ses enfants et son état de santé.

C'était un impôt essentiellement rural (de nombreuses villes étaient exemptes) dont la charge retombait sur les plus pauvres.

La capitation était un impôt personnel (par tête) similaire à la taille dans sa répartition, introduit en 1695 par Louis XIV afin de financer la guerre. Son tarif dépendait du statu des personnes concernées. Pour cela, la société française avait été divisée en 22 classes sur lesquelles s'établissait une hiérarchie de 589 rangs. En principe, la noblesse et clergé le payaient aussi, mais le clergé s'en exempta rapidement. À partir de 1705, la capitation n'est plus qu'une majoration de 5% de la taille, calquée sur le même système.

Le vingtième avait été introduit sous Louis XV, afin de rembourser la dette de l’État. À la Foye, il concernait surtout les fonctionnaires (BodinClerc du Fieffranc) et les propriétaires, qui devaient payer un vingtième des revenus de leur charge ou de leurs rentes. Dès 1739, il avait remplacé l'impôt du dixième, que l'on retrouve sur le relevé de 1716. Un second vingtième, puis un troisième furent introduit tour à tour, le dernier en 1760.

La corvée royale s'ajoutait à la corvée seigneuriale (voir plus bas). Elle était destinée à la réalisation de tous les grands ouvrages entrepris sous la direction des Ingénieurs du Roi (entretien des grandes routes, creusement et entretien des canaux, construction des ponts, etc.). Elle représentait six journées de travail gratuit par an, ou moitié moins pour ceux disposant d'un attelage. Elle était détesté de tous, paysans ou notables, car elle les envoyait pendant plusieurs jours sur des chantiers éloignés.  Tous étaient donc bien d'accord pour esquiver cette corvée. Chaque village résistait de son mieux aux convocations de l'Administration. Par la voix de son Syndic, le village faisait souvent répondre que le travail avait déjà été fait et que la communauté était donc à jour de ses obligations. Les exemption de complaisance, les passe droits et l'absentéisme pur et simple était fréquent. Les paroisses pouvaient par ailleurs s'en exempter moyennant paiement du coût des travaux.

Les impôts féodaux (versés au seigneur)

Le cens était une redevance due annuellement au seigneur, pour les terres exploitées sur sa seigneurie, dont une part était exigée en argent et l'autre en nature. Son montant ayant été fixé de façon définitive, parfois 200 ans plus tôt, l'inflation avait érodé la part monétaire de cette taxe au cours des années. En 1788 il ne représentait plus qu'une fraction dérisoire des impôts. Restait la part en nature (une barrique de vin, un sac de farine, des poulets, des oeufs...) qui, en période de disette, pouvait encore peser lourd.

Le terrage, ou champart, était un impôt prélevé sur le montant des récoltes. À la Foye, il semble que les paysans le payaient à Müller en sus de la dîme (la dîme étant due au clergé, le terrage au seigneur, Müller étant à la fois l'un et l'autre). Il portait sur les sixièmes ou les huitièmes de la récolte d’une parcelle de terre labourable ou d’une vigne, selon les cas. Si dans d'autres régions la vigne n'était pas concernée, le Cahier de doléance en fait mention : « La plupart des terres et la plus grande quantité payent la sixième et la huitième partie des fruits au seigneur qui se trouve prieur châtelain... ».

Lods et ventes. Une taxe qui s'appliquait aux transactions immobilières, constituant généralement 12.5% du prix de vente. 

Les droits de ban, ou banalités. Un impôt indirect justifié en principe par un service rendu : tel le four, le pressoir banal (car ils appartenaient au seigneur – affermés à des meuniers et boulangers).

Les droits de péage. Pour l'usage d'une route, d'un pont. Modiques mais nombreux, ils inhibaient la circulation des biens et le commerce. 

La corvée seigneuriale. Les paroissiens devaient au seigneurs des journées gratuites de travail (de 6 à 12 par an). Le seigneur les employaient à la culture de ses terres ou à l'entretien de la paroisse (travaux publics). L'usage de la corvée au moment des récoltes posait souvent problème, car les paysans, qui devaient faire les mêmes travaux sur leurs terres, n'étaient pas disponibles. Pour cette raison, les travaux publics effectués en saison morte étaient mieux tolérés. S'il était parfois possible de s'en exempter, moyennant paiement, ça n'était pas toujours possible. D'où parfois l'absence de parents à un mariage bien qu'ils soient encore en vie, car de corvée. Ceux qui disposaient d'un attelage ne faisaient que la moitié du temps.

Les impôts ecclésiastiques

La dîme, due au clergé, représentait en principe 10% des récoltes. Plutôt que gérer cet impôt lui-même, l’abbé commendataire en déléguait la responsabilité à des fermiers généraux. Ceux-ci lui payait par avance le montant dû. Il leur revenait ensuite de récupérer cette somme auprès des paysans, tout en faisant un profit.    [<-]

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[6] Selon Marion, au XVIIIe siècle, de nombreux roturiers avaient été affranchis par l'achat de charges, au point que « l’exemption nobiliaire et ecclésiastique n’était plus que peu de chose en comparaison de la masse énorme de privilégiés roturiers ». Ils étaient partiellement ou totalement exempts. C'était le cas de certains officiers municipaux, mais apparemment pas de Pierre Bodin, qui n'est pas cité dans le procès verbal de 1790 nommant les privilégiés de la paroisse. Les membres du clergé étaient également exempts de la taille.   [<-]

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[7] C'est une plainte que l'on retrouve dans le Cahier de doléance de la Foye-Monjault : « Lesdits habitants pourraient encore, ensemble, tirer quelques avantages des vins, seul fruit qu’ils récoltent, si les droits qu'on paye aux officiers des aides, tant pour leur vente et enlèvement, que pour leur entrée en les autres provinces et pour le détail, n'en absorbaient la plus grande partie du prix. »   [<-]


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