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Matrice cadastrale

Comment identifier le propriétaire d'une maison ou d'un terrain ?

Vous habitez La Foye, et la maison ou vous habitez vous parait ancienne, c'est-à-dire faite de murs épais en pierre avec une maçonnerie ressemblant aux autres maisons de ce type. Voici la marche à suivre pour en savoir plus sur son passé.

Une première étape est de consulter le Cadastre Napoléon.
C'est le premier donnant un plan détaillée du village. Il faut savoir qu'il date de 1819-1820 pour La Foye. Il a été commandité par Napoléon 1er, et la date indiquée est celle ou il a été finalisé et publié. C'est pourquoi on l'appelle le "Cadastre Napoléon". Une copie est présentée en salle de Mairie.
Vous pouvez le consulter sur ce site, ou directement sur le site des archives des Deux-Sèvres.
 
La commune y est divisée en plusieurs sections (feuilles) identifiée par une lettre. Choisissez celle qui présente le village qui vous intéresse (Le Bourg en section D). 
Un tableau d'assemblage est présenté au début.
L'intérêt principal de ce cadastre est qu'il est très précis, et que chaque parcelle de terrain, construite ou non construite, possède un numéro : le numéro de cadastre. C'est ce même numéro qui est utilisé de nos jours dans les actes notariés.
 
Vous pouvez également identifier sa surface et le nom du propriétaire de l'époque en consultant la Matrice napoléonienne des propriétés foncières.
Pour plus de lisibilité ces informations sont présentées sur ce site. 

Il faudra attendre plus d'un siècle pour que ce cadastre soit revu, c'est-à-dire en 1936-1937.
Sur ce nouveau cadastre de présentation identique au précédent, vous verrez les modifications de constructions ou de chemins indiqués en rouge (En noir, les constructions anciennes).
Ce cadastre est disponible sur ce site.

En 1941 aura lieu un remembrement, c'est à dire un regroupement de parcelles et attribution d'un nouveau numéro de cadastre. 

Un autre remembrement aura lieu en 1979. 

Il faut noter quelques modifications en 1962 pour les villages, et en 1971.

Point très intéressant ;  En 1882 sera édité une Matrice des propriétés bâties.  Elle sera ré-éditée en 1910-1914.
Celle-ci donne pour chaque propriétaire de cette époque  les parcelles qu'il possède, mais aussi la date de construction des maisons qui y figurent !

Pour en savoir plus, lisez également l'article "Retrouvez la maison de vos ancêtres grâce au cadastre" publié sur Généanet.

 

Mode d'emploi détaillé  pour retrouver une parcelle, une maison et le nom de son propriétaire

Vous pouvez procéder de deux façons :

  • En partant du nom et du prénom du propriétaire.
  • En partant de la carte de la section consultée, et en identifiant le terrain ou la maison par son numéro de parcelle.

Par où commencer ?

Dans le sommaire ci-dessus, cliquez sur le nom d'une section (par exemple la section D1 du bourg) :
La page de la section choisie s'ouvre dans une nouvelle fenêtre.
En haut de cette nouvelle page, vous allez voir la vignette d'une carte de la section, avec en dessous un lien qui vous propose d'ouvrir cette carte en haute résolution. Cliquez dessus.

Une nouvelle fenêtre s'ouvre, qui contient la carte :

Restez dans la fenêtre de la section (ici, celle D1 du bourg) :

En dessous de la vignette de la carte se trouve le sommaire de la section, qui vous donne accès à trois classements des données :
  1. Un classement par numéro de parcelle.
  2. Un classement par ordre alphabétique des noms des propriétaires, si possible reliés à leur fiche généalogique.
  3. Aux tableaux avec un résumé de leur contenu.

1) Le classement par numéro de parcelle

Cliquez sur le nom d'un lieu-dit si vous souhaitez y rechercher une maison, un terrain ou un propriétaire (par exemple ici à la Berlinière).
 
Une carte schématique vous indique la location de la Berlinière (petite zone en rouge). En dessous, une liste vous donne le numéro des parcelles (001, 002...) suivit par le nom de leur propriétaire.

2) Le classement par patronyme


Cliquez sur le titre pour vous rendre à la liste.

La liste vous donne le nom de tous les propriétaires de la section, classés par ordre alphabétique, suivis par le numéro de toutes les parcelles en leur possession dans cette section.

3) Consultation des tableaux

Cliquez sur le nom d'un lieu-dit si vous souhaitez y rechercher une maison, un terrain ou un propriétaire (ici toujours la Berlinière).

Comme pour la recherche par parcelle, une carte schématique vous indique la location de la Berlinière (petite zone en rouge). En dessous de la carte se trouve l'image de l'une des pages des tableaux du cadastre, accompagnée d'une liste qui vous donne le nom des propriétaires référencés sur cette page, suivi par le numéro des parcelles en leur possession.

Répétez l'opération pour toutes les pages des locations qui concernent vos recherches.

Lecture des tableaux

En plus du nom et du surnom des propriétaires, les tableaux contiennent d'autres informations : le lieu de résidence, le type de terrain (maison, vigne, etc.) et le montant imposable par terrain. En consultant les originaux, vous pouvez aussi vous assurer de la bonne lecture des données.

Lecture des cartes

Une fois que vous connaissez le numéro d'une parcelle, il suffit de retrouver ce même numéro sur la carte en haute résolution de la section.

Si vous vous référez aux tableaux, le numéro de la parcelle est indiqué dans la deuxième colonne.

Exemple : l'extrait du tableau ci-dessous fait partie de la section D1, dite du Bourg. Parmi ses possessions, François LAMARRE, domicilié à La Foye, est propriétaire des domaines correspondant au numéro 247.
Le numéro du plan, ici le 247, se retrouve sur la carte ci-dessous.
Détail de la carte de la section D1, dite du Bourg. On distingue trois terrains
reliés au numéro 247 par des pointillés. Les parties coloriées en rouge
indiquent des bâtiments, les autres des terrains non bâtis.

Exemples de sections

Sections de Treillebois (A1 et A2)

La Section A1 :

Sections du Bourg (D1 et D2)

La Section D1 :


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